Lors de la consultation ou de l'utilisation de la Plateforme HappyLink, des cookies et autres traceurs peuvent être déposés ou lus sur le terminal de l'Utilisateur.
Ces technologies peuvent notamment être nécessaires au fonctionnement de la Plateforme et de ses fonctionnalités ou, selon les outils utilisés, permettre de mesurer son utilisation, d'améliorer les Services proposés ou de proposer certaines fonctionnalités.
HappyLink veille à ce que l'utilisation des cookies et autres traceurs soit réalisée conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données et de communications électroniques.
Lorsque l'utilisation d'un cookie ou d'un autre traceur nécessite le consentement de l'Utilisateur, celui-ci est recueilli préalablement dans les conditions prévues par la réglementation applicable. La présente Politique a pour objectif d'expliquer de manière claire les conditions dans lesquelles des cookies et autres traceurs peuvent être utilisés sur la Plateforme et les moyens dont dispose l'Utilisateur pour gérer ses choix.
La présente Politique relative aux cookies et autres traceurs décrit les principes applicables à l'utilisation des cookies et autres traceurs lors de la consultation ou de l'utilisation de la Plateforme HappyLink.
Elle précise notamment :
La présente Politique complète la Politique de confidentialité HappyLink.
La présente Politique s'applique aux cookies et autres traceurs utilisés lors de l'accès à la Plateforme HappyLink et de l'utilisation de ses fonctionnalités.
Les cookies et autres traceurs effectivement utilisés peuvent varier en fonction des fonctionnalités de la Plateforme, des Services utilisés et des choix exprimés par l'Utilisateur.
Lorsque l'Utilisateur accède, depuis la Plateforme, à un site, un Service ou un environnement numérique exploité sous la responsabilité propre d'un Partenaire ou d'un autre tiers, les cookies et autres traceurs utilisés sur cet environnement relèvent des règles définies par l'acteur concerné.
Un cookie est un petit fichier ou ensemble d'informations susceptible d'être enregistré sur le terminal de l'Utilisateur lors de la consultation ou de l'utilisation d'un service numérique.
D'autres technologies peuvent poursuivre des finalités similaires et permettre notamment de stocker ou d'accéder à des informations sur le terminal de l'Utilisateur. Dans la présente Politique, ces différentes technologies sont désignées ensemble par les termes « cookies et autres traceurs ».
Selon leur finalité, certains cookies et autres traceurs peuvent être nécessaires au fonctionnement de la Plateforme, tandis que d'autres ne peuvent être utilisés qu'après avoir recueilli le consentement de l'Utilisateur lorsque celui-ci est requis par la réglementation applicable.
HappyLink peut utiliser différentes catégories de cookies et autres traceurs en fonction des fonctionnalités proposées sur la Plateforme et des outils nécessaires à son fonctionnement.
Les cookies et autres traceurs utilisés sont limités à ceux nécessaires aux finalités pour lesquelles ils sont mis en œuvre.
Selon leur finalité et les conditions prévues par la réglementation applicable, certains cookies et autres traceurs peuvent être utilisés sans le consentement préalable de l'Utilisateur, tandis que d'autres nécessitent son consentement avant leur dépôt ou leur lecture.
Lorsque le consentement est requis, les traceurs concernés ne sont utilisés qu'après que l'Utilisateur a exprimé son choix.
Certains cookies et autres traceurs peuvent être nécessaires au fonctionnement de la Plateforme ou à la fourniture d'un Service expressément demandé par l'Utilisateur. Ils peuvent notamment permettre :
Lorsque ces cookies et autres traceurs sont strictement nécessaires à la fourniture du Service ou au fonctionnement de la Plateforme dans les conditions prévues par la réglementation applicable, leur utilisation ne nécessite pas le consentement préalable de l'Utilisateur.
HappyLink peut utiliser des cookies ou autres traceurs permettant de mesurer l'utilisation et les performances de la Plateforme, notamment afin de comprendre la manière dont elle est utilisée, d'identifier les éventuelles difficultés rencontrées et d'améliorer ses parcours et fonctionnalités.
Selon les caractéristiques de l'outil utilisé et les conditions dans lesquelles les données sont traitées, ces traceurs peuvent être soumis au consentement préalable de l'Utilisateur.
Lorsqu'un consentement est requis, les traceurs concernés ne sont utilisés qu'après que l'Utilisateur a exprimé son choix.
Certaines fonctionnalités de la Plateforme peuvent nécessiter l'utilisation de cookies ou autres traceurs qui ne sont pas strictement nécessaires à son fonctionnement.
Il peut notamment s'agir, selon les fonctionnalités effectivement proposées, de traceurs permettant l'affichage de contenus ou de services fournis par des tiers ou l'utilisation de certaines fonctionnalités complémentaires.
Lorsque la réglementation applicable exige le consentement de l'Utilisateur pour l'utilisation de ces traceurs, ceux-ci ne sont déposés ou lus qu'après l'obtention de ce consentement.
L'Utilisateur peut refuser leur utilisation sans que ce refus empêche l'accès aux fonctionnalités de la Plateforme qui ne nécessitent pas ces traceurs.
Les catégories de cookies et autres traceurs effectivement utilisés sur la Plateforme, leurs finalités, leur durée ainsi que, le cas échéant, l'identité des tiers susceptibles d'intervenir dans leur utilisation sont présentées à l'Utilisateur au moyen des informations mises à sa disposition sur la Plateforme et, lorsqu'il est requis, de l'outil de gestion de ses choix.
Ces informations sont actualisées afin de tenir compte des cookies et autres traceurs effectivement utilisés sur la Plateforme.
Lorsque l'utilisation de cookies ou autres traceurs nécessite le consentement de l'Utilisateur, celui-ci est invité à exprimer son choix avant leur dépôt ou leur lecture sur son terminal.
L'Utilisateur doit pouvoir accepter ou refuser les cookies et autres traceurs soumis au consentement de manière libre et selon des modalités lui permettant d'exprimer clairement son choix.
Aucun cookie ou autre traceur soumis au consentement n'est déposé ou lu avant que l'Utilisateur ait exprimé son accord, sous réserve des opérations strictement nécessaires au fonctionnement du dispositif de gestion des choix.
Lorsqu'un consentement est requis, l'Utilisateur peut, au moyen de l'outil de gestion des cookies et autres traceurs mis à sa disposition sur la Plateforme :
Le refus des cookies et autres traceurs soumis au consentement doit pouvoir être exprimé aussi facilement que leur acceptation.
Les cookies et autres traceurs strictement nécessaires au fonctionnement de la Plateforme ou à la fourniture d'un Service expressément demandé par l'Utilisateur ne sont pas soumis à ces choix lorsqu'ils peuvent être utilisés sans consentement conformément à la réglementation applicable.
L'Utilisateur peut modifier ses choix ou retirer son consentement à tout moment au moyen de l'outil de gestion des cookies et autres traceurs accessible depuis la Plateforme.
Le retrait du consentement n'affecte pas la licéité de l'utilisation des cookies et autres traceurs réalisée avant ce retrait.
À la suite du retrait du consentement, les cookies et autres traceurs concernés ne sont plus déposés ou lus sur le terminal de l'Utilisateur, sauf lorsqu'une telle utilisation peut être réalisée sans consentement conformément à la réglementation applicable.
Le refus ou le retrait du consentement concernant les cookies et autres traceurs qui ne sont pas strictement nécessaires n'empêche pas l'Utilisateur d'accéder aux fonctionnalités de la Plateforme qui ne nécessitent pas leur utilisation.
Certaines fonctionnalités reposant sur des services ou contenus soumis au consentement peuvent toutefois ne pas être disponibles lorsque l'Utilisateur refuse ou retire son consentement aux traceurs nécessaires à leur fonctionnement.
Les cookies et autres traceurs utilisés sur la Plateforme sont conservés pendant une durée limitée, déterminée en fonction de leur finalité et dans le respect de la réglementation applicable.
La durée applicable peut varier selon la nature du cookie ou du traceur concerné et l'outil ou la fonctionnalité auquel il est associé.
Les informations relatives à la durée des cookies et autres traceurs effectivement utilisés sur la Plateforme sont mises à la disposition de l'Utilisateur dans les informations relatives aux cookies accessibles depuis la Plateforme ou, lorsqu'il est utilisé, au moyen de l'outil de gestion des choix.
À l'expiration de leur durée de validité, les cookies et autres traceurs concernés cessent d'être utilisés dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
Les choix exprimés par l'Utilisateur concernant l'utilisation des cookies et autres traceurs soumis au consentement sont conservés pendant une durée de six (6) mois à compter de leur expression. (à finaliser avant mise en ligne)
À l'issue de cette durée, l'Utilisateur peut être invité à exprimer de nouveau ses choix.
HappyLink peut également solliciter à nouveau le choix de l'Utilisateur lorsque cela est nécessaire, notamment en cas de modification substantielle des cookies ou autres traceurs utilisés sur la Plateforme ou des finalités pour lesquelles ils sont utilisés.
L'Utilisateur conserve, pendant cette période, la possibilité de modifier ses choix ou de retirer son consentement à tout moment dans les conditions prévues au Titre III de la présente Politique.
Certaines fonctionnalités de la Plateforme peuvent être fournies à l'aide de services ou de technologies proposés par des tiers.
Lorsque ces services sont directement intégrés à la Plateforme, ils peuvent, selon leur fonctionnement, nécessiter le dépôt ou la lecture de cookies ou autres traceurs sur le terminal de l'Utilisateur.
Lorsque ces cookies ou autres traceurs sont soumis au consentement, ils ne sont utilisés qu'après que l'Utilisateur a exprimé son choix dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
Les informations mises à disposition de l'Utilisateur précisent, lorsque cela est nécessaire, l'identité des tiers concernés ainsi que les finalités des cookies et autres traceurs qu'ils utilisent.
La Plateforme peut permettre à l'Utilisateur d'accéder à des fonctionnalités, contenus ou services fournis par des tiers.
Lorsque l'utilisation de ces fonctionnalités ou contenus nécessite des cookies ou autres traceurs soumis au consentement, leur activation peut être conditionnée au choix exprimé par l'Utilisateur.
En l'absence de consentement, les fonctionnalités ou contenus concernés peuvent ne pas être accessibles ou fonctionner de manière limitée, sans que cela empêche l'accès aux autres fonctionnalités de la Plateforme qui ne nécessitent pas ces traceurs.
Lorsque le tiers concerné traite les données collectées au moyen de ces traceurs sous sa propre responsabilité, les traitements qu'il réalise sont régis par les informations relatives à la protection des données qu'il met à disposition des personnes concernées.
La Plateforme peut contenir des liens permettant à l'Utilisateur d'accéder à des sites, plateformes ou services exploités par des Partenaires ou d'autres tiers.
Lorsque l'Utilisateur quitte la Plateforme HappyLink pour accéder à un environnement exploité sous la responsabilité d'un tiers, les cookies et autres traceurs utilisés sur cet environnement ne sont pas régis par la présente Politique.
L'Utilisateur est invité à consulter les informations relatives aux cookies et à la protection des données mises à disposition par l'acteur concerné.
HappyLink peut modifier la présente Politique relative aux cookies et autres traceurs afin notamment de tenir compte de l'évolution de la Plateforme, de ses fonctionnalités, des technologies utilisées ou de la réglementation applicable.
La version applicable est celle mise à disposition sur la Plateforme.
Lorsque les modifications apportées concernent l'utilisation de cookies ou autres traceurs soumis au consentement et nécessitent, au regard de la réglementation applicable, de recueillir un nouveau consentement, l'Utilisateur est invité à exprimer de nouveau ses choix.
La présente Politique entre en vigueur à compter du [date].
Dernière mise à jour : [date].
Pour toute question relative à la présente Politique ou à l'utilisation des cookies et autres traceurs sur la Plateforme, l'Utilisateur peut contacter HappyLink aux coordonnées suivantes :
Par courrier électronique : [adresse dédiée à la protection des données]
Par courrier postal : [adresse de HappyLink]
Pour toute question relative au traitement de ses Données Personnelles ou à l'exercice de ses droits, l'Utilisateur peut également consulter la Politique de confidentialité HappyLink, accessible depuis la Plateforme.